Un autre témoignage
Ici il s'agit d'un homme qui harcèle un autre homme.
Introduction
Ce récit retrace la violence psychologique,
les humiliations dont j'ai été l'objet pendant plusieurs mois
de la part d'un collègue de travail.
L'entreprise ou j'ai été harcelé est une entreprise à
caractère familiale de trente salariés, une entreprise paternaliste
ou l'austérité et la violence verbale est le lot quotidien des
salariés.
de génération en génération les méthodes
de management non pas changés malgré l'évolution de notre
société. le harcèlement dans cette entreprise n'est pas
un phénomène récent, il existe depuis bien longtemps
et il en a déstabilisé d'autres avant moi mais il était
masqué. comme le disent les spécialistes du harcèlement
ces méthodes sont sournoises et c'est bien pour cela que notre entourage
professionnel ne dit rien car il ne s'aperçoit de rien qui ne puisse
soupçonner cette méthode d'agression qu'est la " violence
psychologique ".car celle-ci est invisible et c'est pour cela quelle
est destructrice.
Moi qui ai vécu un harcèlement, avec un certain recul je qualifierais
ces pratiques indignes et honteuses de " violences psychologiques graves
avec préméditation ".
il ne faut surtout pas croire que les employeurs qui sont auteurs de ces pratiques
partagent nos valeurs ils veulent seulement par ces méthodes de harcèlement
nous faire changer les valeurs auxquelles nous sommes attachés en somme
on veut vous casser psychiquement et professionnellement.
En ce qui concerne la corporation dans laquelle je travaillais le " textile
" dans la région ou je réside actuellement, les entreprises
sont pour la plupart familiales, n'ont jamais connus de gros conflits sociaux
d'ou ces méthodes de management très musclées qu'est
maintenant " le harcèlement psychologique " les dirigeants
de ces sociétés se prennent pour des rois et leurs sujets les
ouvriers, l'austérité y est installée depuis des décennies.
.
J'ai du me déraciner de ma région d'origine qu'était
la Normandie ou je travaillais dans une entreprise de 200 salariés
environ qui fabriquait les mêmes produits que la société
ou j'ai été harcelé. Dans l'entreprise de Normandie,
mes valeurs humaines et professionnelles était reconnues, appréciées
de tous mes supérieurs et collègues de travail ce qui n'a pas
été le cas dans l'entreprise ou j'ai subit ces violences.
la société se composait comme
suit :
trois dirigeants d'une même famille dont le plus ancien Directeur Général,
le cadet Directeur Technique, et enfin le dernier qui lui avait les fonctions
de concepteur pour l'élaboration de nouveau produits.
A la production en atelier :
deux techniciens (moi-même et une personne du poste opposé au
mien dont mon agresseur) et les ouvrières et ouvriers qui étaient
sous notre responsabilité en ce qui concernait la production et la
qualité.
Nous avions nous les deux techniciens, le même statut.
Pendant les cinq premières années dans la dite société
soit de l'année 1990 à1995 il ne s'est rien passé de
particulier au niveau d'un quelconque processus de harcèlement sinon
que la compétitivité de marché et la rentabilité
de l'entreprise engendrait de la pression et un stress quasi permanent. Début
1996 il y a du changement dans l'organisation suite au départ des deux
principaux dirigeants, l'on sait que les changements d'organisation et de
responsabilités au sein du collectif de travail sont la plupart du
temps à l'origine de harcèlements.
Début 1996 les choses changent le dernier des frères prend les
commandes de l'entreprise et
l'autre technicien (l'agresseur) lui avait plus d'ancienneté que moi
dans l'entreprise et était plus jeune que moi. Il part à la
conquête du pouvoir, c'est une personne arrogante, prétentieuse,
autoritaire, sans aucun état d'âme un homme avide de pouvoir
et prêt à tout pour arriver à ces fins, pour éliminer
des potentiels rivaux professionnels gênants. Mais je n'aurais pas de
mots assez forts pour qualifier cet homme ou plutôt ce bourreau.
A partir de ce moment là mon agresseur passe en journée ce qui
lui est accordé sans difficultés et c'est le début d'un
harcèlement qui va durer de longs mois, qui va me transformer en véritable
bouc émissaire de la société
.
j'aborderais l'analyse, et les méthodes de défense de ce harcèlement
sous forme de questions réponses et cela dans le but de pouvoir aider
les gens qui sont ou qui deviendraient victimes de ces procédés
honteux et inhumains.
************
1/ les situations, les reproches, les attitudes
les plus fréquentes que j'ai rencontré auprès de mon
agresseur et de mon entourage professionnel ?
Cette personne se valorisait ( l'auto valorisation ne peut passer que par
la destruction d'une autre personne) en permanence et n'avait qu'un souhait
avoir main prise sur la société pour en prendre un contrôle
quasi total en l'absence du dirigeant.
à partir de l'instant ou mon agresseur est passé en journée,
je me suis retrouvé seul face et on le comprendra aisément à
un surcroît et une dégradation volontaire de mes conditions de
travail suite à la soit disant réorganisation de l'atelier.
Je me suis retrouvé le seul technicien compétent à assurer
la production en atelier sur les deux postes.
En fait mon agresseur se prenait pour " le chef d'atelier " alors
que nous avions en réalité le même statut en somme il
se nomme lui même " le chef ".
Le harcèlement psychologique que j'ai subit repose sur un système
de communication interne qui à été à l'uvre
parallèlement au conflit du travail et à l'irrespect des règles
contractuelles. J'ai subit des attaques répétées au niveau
de mon contrat moral que j'étais en droit d'attendre de mon entreprise
ce sont mes valeurs humaines et ce qui touche à l'intime de ma personne,
ma dignité qui ont étés bafouées.
C'est cette différence de valeurs entre moi, mon employeur et l'agresseur
qui va contribuer à faire le nid du harcèlement et qui va à
l'encontre de l'intérêt de l'entreprise.
Je constate que des caméras de vidéo-surveillance sont installées
dans tout l'atelier dans un espace restreint à tout les endroits stratégiques
de l'entreprise, avec moniteur de contrôle et commande manuelle de ce
système dans le bureau du Directeur. Je savais pertinemment à
quoi ce système servait je savais aussi que la surveillance vidéo
était interdite dans les entreprises sans l'accord du personnel. Cette
vidéo de surveillance et des personnels " chargés "
par le Directeur de m'épier ( des gens qui se considéraient
en fait comme des subalternes) vont commencer à modifier mes repères
professionnels et à me déstabiliser psychiquement.
Mon agresseur commence à me donner des ordres par des signes ou des
interjections, une gestuelle agressive, des brimades devant le personnel,
des ordres écrits sur un cahier de main courante dans notre bureau
dans un langage que je qualifierais d'arrogant et de surcroît à
la vue de tous le monde le personnel ouvrier ayant accès au bureau
pour des commodités de production et d'organisation. Ceci est humiliant
pour moi.
A ce moment là je pense que les choses peuvent s'arranger par la médiation
entre moi et l'agresseur et je me doit de parler de ces problèmes à
mon employeur alors responsable de l'agresseur. Mais je me trouve devant quelqu'un
de muet qui adopte la politique de l'autruche.
Il se dérobe et déroge à. ses obligations en adoptant
cette attitude.
Je suis très affecté devant ce refus de médiation et
je m'aperçoit que l'on commence à m'écarter de certaines
choses entre autre les décisions d'ordre techniques et je devient le
" larbin ".
Je décide donc de lui écrire ce que je fait le en octobre 1996
afin qu'il remédie à cette situation l'employeur ayant pouvoir
de direction devait mettre fin à ces agissements.
Je lui envoie cette lettre en recommandé en lui notifiant l'arrogance
et la brutalité verbale dont je suis victime, en parallèle j'informe
l'inspection du travail ainsi que la médecine du travail de mes conditions
de travail pénibles.
Il est bon de noter qu'à l'époque ou j'ai écrit cette
lettre, je n'ai pas pu m'inspirer d'un quelconque ouvrage, le concept même
du harcèlement moral n'était pas encore utilisé ( le
1er livre évoquant cette problématique écrit par Marie
France HYRIGOYEN est paru en octobre 1998 et le rapport du conseil économique
et social, premier texte officiel sur la question, a été publié
en avril 2001). Je n'ai pas donc pu m'inspirer de publications et d'écrits
pour décrire la situation que je vivait et on peut donc se baser sur
la description que j'en fait moi même pour en retenir la réalité
avec pertinence.
Tout va basculer ce jour là, mon courrier met en question, sans le
nommer les pratiques violentes et indignes de mon collègue de travail
mais en plus l'organisation, (oh ! scandale ) je demande le respect de ma
dignité, et je lui donne au passage un exemple et une preuve de mes
compétences.
Ce sera trop pour l'employeur, non seulement j'ai demandé à
être respecté (surveillance malsaine, agressions verbales et
écrites) mais de plus j'ose mettre à jour la coalition entre
l'employeur et l'agresseur.
Je reste donc à peu près trois semaines à subir les assauts
de l'agresseur avant de recevoir une réponse de l'employeur ou plutôt
une sommation, il m'adresse en effet une lettre de sanction un avertissement
sur la qualité de mon travail et m'indique sur cette lettre que si
je ne changeait pas d'attitude il pourrait mettre fin à mon contrat
de travail en invoquant la faute grave, tout était allégué
sans justifications. En réalité si je ne me soumettait pas à
l'autorité de mon agresseur j'étais licencié.
A partir de ce moment le harcèlement
et la discrimination vont s'intensifier, l'employeur cautionne les agissements
du harceleur, maintenant ils sont deux agresseurs.
Ce type de coalition est fréquente dans le harcèlement psychologique
au travail et c'est grâce à elle qu'il est efficace. Comme disent
les spécialistes du sujet, le harcèlement ne peut s'instituer
jusqu'à sa phase finale (le départ du salarié victime)
sans complice ou collaborateur.1I est possible de penser qu'à ce moment
là l'agresseur règle avec moi des comptes "psychiques"
et non "économiques" comme l'employeur pourrait y prétendre.
L'agresseur a vraisemblablement senti, avec mon arrivée que je pouvais
être un "rival" professionnel gênant. Non seulement
j'avais des compétences vraisemblablement supérieures à
lui. , mais j'avais en plus des qualités humaines qui étaient
appréciées par les ouvriers.
On peut se demander pourquoi je n'ai pas chercher à partir, prospecter
d'autres entreprises la réponse est que ma santé commençait
à se dégrader j'étais pris comme dans une toile d'araignée,
je ne pouvais ni physiquement ni psychiquement me dégager des griffes
des agresseurs et à partir de ce moment là j'étais à
la merci de mes agresseurs, le harceleur étant conforté dans
ses actes et paroles par l'envoi de la lettre de sanction par l'employeur,
et la pression va s'intensifier. De peur de perdre mon travail, je vais essayer
de tolérer ses agissements en espérant que cela va s'arrêter,
j'ai tort de le croire, la coalition entre l'employeur et l'agresseur sera
si forte quelle va être très efficace pour me casser professionnellement
et psychiquement
Des mots ignobles et douloureux de sa part j'en n'ai entendu en voici quelques
exemples :
" puisque vous revendiquez votre statut de contremaître et si vous
voulez me faire volte face on sera deux "..
à chaque ordre qu'il me donnait la phrase suivante était toujours
ajoutée " vous qui savez tout etc
"
" si vous n'êtes pas content de votre sort vous avez qu'a partir
mais sachez que ce sera vous ou moi
. "
quand celui-ci m'interpellait c'était par des " ho! ho! "
accompagné de gestes de doigts en m'indiquant la direction du bureau
Il me donnait des ordres devant les ouvriers et ouvrières et des brimades
devant certains personnels que j'avais sous ma responsabilité sans
aucune gêne sur un air arrogant et un autoritarisme d'une telle force
que j'exécutais sans rien dire
Ou encore celui-ci contrôlait mon travail derrière moi et pour
une personne qui avait comme moi 30 années d'expérience dans
ce métier ceci était très humiliant.
Quand j'étais sur une machine il venait me voir et avec son air arrogant
me disait " vous avez un problème
ou encore ou est le problème
? " et cela devant du personnel qui étaient pour moi des subordonnés.
il me faisait convoquer dans le bureau du Directeur sans aucune raison valable
ceci dans le but de me décourager un peu plus.
Le matin quand il prenait sa journée de travail à 9heures il
me bipait alors que j'étais en face de lui à 2 mètres
du bureau de plus il me voyait ( nous avions des bipeurs pour des raisons
de productivité ) en fait il me narguait et me faisait comprendre que
j'étais à sa merci etc
.
j'ai enduré cette situation pendant quinze longs mois pourquoi ? la
raison est simple si je faisait un seul faux pas par rapport à l'avertissement
c'était la sanction immédiate en quelque sorte le licenciement
pour faute grave sans indemnités ni préavis, et j'étais
la seule personne à travailler à mon foyer. Cette situation
je l'ai vécue comme un supplice infligé à tort je ne
comprenais pas pourquoi on me faisait subir de telles choses et le 11 février
1998 tout va basculer définitivement. .
La veille j'avais averti la direction que j'aurais certainement un petit retard
consécutif à une consultation médicale chez mon ophtalmologue.
Je devais prendre mon poste à treize heure trente et suis arrivé
à treize heures trente cinq .
A mon arrivée j'eu un reproche de mes cinq minutes de retard sur un
ton brutal et arrogant encore en présence d'un ouvrier. C'était
la parole et l'humiliation de trop " j'ai craqué " .
J'ai averti ma direction que je repartais de l'entreprise pour consulter mon
médecin de famille qui constatait une grande anxiété,
nervosité et des larmes. Il me fit un arrêt de travail et me
dirige sans tarder vers un psychiatre dans les jours qui suivent
.
Les réactions de l'entourage professionnel
Dans cette société le personnel
est tellement conditionné, et la pression tellement si forte que le
personnel est sur ses gardes en permanence. Personne ne s'attarde sur les
malheurs de son collègue de travail, mis à part peut-être
une ou deux personnes qui s'étaient rendue compte des agressions verbales
dont je faisait l'objet. A l'heure actuelle la précarité de
l'emploi est tellement présente dans les esprits de chacun, que les
collègues de travail deviennent égoïstes ce qui se traduit
par le chacun pour soi. Cette attitude je l'ai vécu comme une trahison
de la part de certains de mes collègues
seules deux personnes m'ont soutenus et continuent de me soutenir dans mon
action.
Sur le plan familial :
Mon entourage familial à constaté
un énorme changement dans mon comportement, mon épouse en particulier,
(renfermement sur moi-même, agressivité passagère, anxiété,
insomnies et des angoisses permanentes) en somme tout les symptômes
de la dépression.
Mon épouse et mes enfants qui ont respectivement 28, 26, 20 ans m'ont
épaulés du mieux qu'ils ont pu et entouré de toute leur
affection et leur amour et si je suis encore là à faire ces
lignes c'est bien grâce à eux. Maintenant que je vais mieux ils
m'épaulent dans mon combat et je les admirent.
.Lorsque je suis allé voir le psychiatre
celui-ci constatait une dépression nerveuse réactionnelle sévère
en rapport à des problèmes professionnels. Il me mit donc sous
antidépresseur, anxiolytique, et somnifère tout en me prescrivant
des arrêts de travail successifs jusqu'au mois de Mai. En Mai Le médecin
psychiatre pensant que retourner à l'entreprise et de voir si les choses
pouvaient de nouveau être revues et corrigées par la direction
de me fit reprendre le travail avec l'accord de la médecine du travail
qui après m'avoir consulté me donne l'accord de reprise mais
à l'essai, il émet des réserves sur mon bulletin de reprise
et souhaite me revoir quinze jours après c'est dire que mon état
de santé pour les médecins était préoccupant .
Pendant les quinze jours d 'essai rien ne s'est passé aussi bien de
la part de l'agresseur que de la direction. C'est là un élément
manifeste de la coalition entre l'agresseur et l'employeur qui s'observe pendant
la période ou le médecin du travail me place sous surveillance
médicale. Je m'aperçoit que l'on me laisse enfin en paix. Mais
cette paix est de courte durée et mi- juin 1998 une nouvelle attaque
est lancée contre moi touchant là à l'intime ma liberté
de parole l'agresseur non seulement redouble de vigueur en recommençant
ses menaces mais me fait convoquer par l'employeur en fin d'après midi.
L'entretien que j'ai avec mon employeur n'a été qu'un flot de
reproches sur mon travail, mon comportement, et va même jusqu'à
me reprocher ce que je mange à la pose repas en me disant ces mots
" pas étonnant que vous soyez malade quand on voit ce que vous
mangez à la pause repas !" celui-ci ne se refuse rien.
Me sentant très vulnérable je finis ma journée tant bien
que mal et le lendemain je retourne voir mon spécialiste, de nouveau
il me met en arrêt maladie pour les mêmes raisons que précédemment
à partir de ce moment je ne reprendrais jamais le travail dans l'entreprise.
Je suis averti au mois d'août 1998 que mon licenciement est envisagé
et ma lettre de licenciement arrivera en septembre 1998, l'employeur invoquant
mon remplacement compte tenu de la spécificité de mon emploi
et le parc de matériel d'autre part. ceci est faux car l'employeur
n'a jamais pu me remplacer dans ma fonction pour une raison simple c'est qu'il
n'y a plus de postulants pour cette profession.
Pas question de reprendre le travail me
dit mon médecin pour le préavis.
Je pars définitivement de l'entreprise
le dernier jour de décembre 1998.
Un point final sera mis au harcèlement dans l'enceinte de l'entreprise
en janvier 1999 lorsque j'irais chercher mes papiers et mes affaires personnelles
après avoir été licencié, là je serais
encore humilié en présence d'un ouvrier une personne qui était
en quelque sorte un subalterne. C'est cet ouvrier qui est présent lors
de ma remise de papiers, c'est ce même ouvrier qui sera chargé
de m'accompagner au vestiaire prendre mes effets personnels, et c'est ce même
ouvrier qui me conduira vers la sortie.
Je pensais que le harcèlement s'arrêterait là mais ce
n'était sans doute pas suffisant pour l'employeur il a fallut qu'il
me casse encore plus celui-ci étant assoiffé de vengeance, en
somme il veut me démolir complètement.
Il fera obstruction à toutes mes recherches d'emploi en faisant distribuer
un mot d'ordre dans les différentes entreprises susceptibles de m'embaucher.
depuis 1998 je n'ai jamais retrouvé d'emploi stable. On notera que
ma profession est très prisée et demandée dans les entreprises
comme certaines professions, car il n'y a plus de postulants pour ce métier
" je suis technicien sur métiers à tisser "
Quand j'ai découvert ces agissements et l'obstruction à mes
recherches d'emploi j'ai rassemblé tout les éléments
en ma possession, toutes les lettres envoyées et les courriers reçus
et mis presque six mois à monter mon dossier. Si je suis moi assoiffé
de justice ce n'est certainement pas le cas de cet employeur harceleur car
lui il c'est un assoiffé de vengeance. je me pose la question pourquoi
tant de vengeance et de haine. La nature humaine aurait t'elle changé
à ce point ?.
J'ai rencontré beaucoup de gens, médecins généralistes
et spécialistes, spécialistes en victimologie, pris contact
avec une association de victimes, vu différentes personnalités
politiques, des conseillers juridiques, avocats, assistantes sociales, syndicalistes
et là j'ai trouvé une personne exceptionnelle d'un syndicat
qui est venu chez moi me proposer son aide et depuis nous ne lâcherons
plus l'employeur.
Je me souviendrais toujours d'une phrase que cette personne du syndicat ma
dit. " plutôt que de prendre des cachets tous les jours je vais
prendre ton affaire et tu expulsera la haine que tu porte en toi ". car
en réalité toute personne victime d'un harcèlement éprouve
la plupart du temps de la haine envers son ou ses agresseurs.
Je rassemble donc les preuves des agissements de l'employeur et l'agresseur
et soumet ces documents à l'appréciation d'une association pour
que celle-ci puisse au vu des éléments que je lui transmet me
faire une attestation par lequel j'ai bien été harcelé.
Cette association me transmet donc ce document et pour que le dossier soit
le plus complet possible je demande aux deux salariés qui ont constaté
le harcèlement de me faire un attestations en justice.
Il ne faudra pas croire que de saisir les prud'hommes est chose facile, il
faut surtout rassembler les preuves car par expérience je sais que
cette démarche est très difficile et demande beaucoup de temps
et d'énergie et si votre demande se trouve rejetée par la juridiction
prud'homale l'employeur et le harceleur eux ne vous laisseront pas en paix.
2/ Comme vous avez déjà passé certaines épreuves juridiques, comment votre agresseur se justifie-t-il ?
nous n'avions que des jurisprudences car aucun texte de loi n'était encore voté à l'époque ou j'ai saisi le tribunal des prud'hommes nous nous appuyons sur les textes suivants :
_ Article L 230-2 du Code du Travail: "
Le chef d'établissement prend les
mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger
la santé des
travailleurs de l'établissement".
_ Article L 120-2 du Code du Travail: " Nul ne peut apporter aux droits
des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions
qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à
accomplir ni proportionnées au but recherché".
Je ne parlerais pas du licenciement celui-ci à été jugé
aux torts de l'employeur avec comme réparation du préjudice
une condamnation à me verser 8 mois de salaire cette procédure
étant uniquement basée sur des articles du code du travail,
il n'est donc pas difficile d'obtenir gain de cause si votre dossier est bien
fait. Bien évidemment comme la plupart des employeurs la condamnation
est quarante huit heures après déjà pourvu d'un appel.
Rien d'étonnant donc.
_ Article 1384 du Code Civil: "On est responsable non seulement du dommage
que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé
par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que
l'on a sous sa garde. "
_ Depuis la loi du 17 janvier 2002, ces articles sont renforcés par
l' article
L 122-49 du Code du Travail:
" Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés
de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation
des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits
ou à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou
mentale ou de compromettre son avenir professionnel. "
Puis vient la première audience de
jugement je me présente donc avec mon défenseur,
Dans le contexte ou j'étais la simple vue de l'employeur à la
barre du barreau de jugement me fit froid dans le dos j'étais très
bouleversé et stressé je tremblais car cette situation engendrait
un retour en arrière de ce que j'avais subit.
Je ne reviendrais pas sur la plaidoirie de mon défenseur plaidoirie
que nous avons élaboré ensemble avec pas moins de trois cent
heures de travail et de recherche intensive car à chaque argument que
nous présentions aux conseillers prud'homaux, nous apportions la preuve
systématiquement.
Quand à la partie adverse ils n'avaient pas d'arguments valables et
suffisamment crédibles pour contrer les nôtres, alors l'employeur
sans arguments présente dix attestations en justice d'employés
de l'entreprise qui " porte aux anges le harceleur et l'employeur ".
La première des choses qui nous à frappé à la
vue de ces attestations outre le contenu c'est qu'elles étaient toutes
datées de deux dates bien précises.
.
Quelques commentaires sur ces attestations
Une personne déclare que je n'ai
pas été harcelé alors que cette personne à l'époque
des faits est en congé maternité puis en congé parental
par la suite.
Une deuxième déclare elle aussi que je n'ai pas été
harcelé alors qu'elle travaille du poste opposé au mien.
Une troisième qui travaille de nuit et qui dit lui non plus que je
n'ai pas été harcelé alors que celui-ci en journée
est hors de l'entreprise.
Une quatrième qui elle est née en 1937 donc à l'époque
de l'audience est à la retraite depuis pas mal de temps.
Etc
..
Je me demande comment tous ces salariés peuvent produire des attestations
objectives en justice dans ces conditions.
J'ai eu connaissance par une personne qui travaille encore à l'entreprise
avec qui je suis resté proche qui m'a fait savoir que l'employeur avait
fait dans son bureau une réunion avec tout les salariés en quelque
sorte un (briefing attestations).
Je pense que ces salariés ne mesurent pas la portée de leurs écrits et que un jour certainement ils devront répondre de cela dans le cadre d'une enquête au pénal. C'est dire l'emprise que cet employeur a sur son personnel.
l'article suivant dénonce :
" Quand aux collègues de travail qui ne diraient rien, il pourraient voire engagées leurs propres responsabilités au sens de l'art.223-3 du NPC relatif au " délaissement d'une personne qui n'est pas en mesure de se protéger en raison de son état psychique) en effet certaines personnes connaissaient mon état psychologique fragile pendant ma reprise au mois de Mai.
Par ailleurs on notera que l'employeur pendant cette période a abusé de ma vulnérabilité et que celui-ci pourrait être inculpé au sens de l'article ci-dessous
Le Nouveau Code Pénal,
Article 245-14 :
" Le fait de soumettre une personne, en abusant de sa vulnérabilité
ou de sa situation de dépendance, à des conditions de travail
ou d'hébergement incompatible avec la dignité humaine est puni
de deux ans d'emprisonnement et de 500 000 francs d'amende. ".
La défense de l'agresseur
Mis à part les attestations que l'employeur fournit et la plaidoirie
de l'avocat de la défense
Les juges prud'homaux demandent d'entendre l'agresseur et lui demande de fournir
ses bulletins de salaire , et d'entendre plusieurs personnes qui ont fait
des attestations.
Ce qui se fait lors d'une audience en avril 2001
Après avoir prêté serment l'agresseur va mentir à
cinq reprises
Il déclare en outre :
--que je suis ( régleur de métier à tisser) faux je suis
contremaître
--qu'il est mon supérieur hiérarchique faux nous avons le même
statut
--qu'il a porté plainte au pénal comme il l'avait déclaré
dans une attestation faux il porte plainte un mois plus tard en mai 2001 pour
(dénonciation calomnieuse avec constitution de partie civile) j'attends
toujours d'être convoqué par le Monsieur le Procureur.
d'interrogatoire en contre interrogatoire le temps défile et nous sommes
de nouveau en plaidoirie
Nous apportons la preuve que l'agresseur a menti pour prouver la mauvaise
foi de l'agresseur et nous donnons quelques éléments supplémentaires
pour prouver le harcèlement.
Mais surtout nous demandons que je passe une expertise médicale, car
nous savons que l'expertise médicale est la clé de la procédure
et nous obtenons gain de cause.
L'heure du jugement arrive en juin 2001 l'employeur est condamné pour
" licenciement abusif sans cause réelle et sérieuse "
la condamnation tombe il doit me verser huit mois de salaire à titre
d'indemnités.
La juridiction prud'homale ordonne ce même jour que soit fait une expertise
médicale pour confirmer ou infirmer les faits de harcèlement,
décrire mon état de santé et évaluer un préjudice
Enfin une première victoire.
Rendez-vous est pris pour novembre 2001 pour passer cette expertise mais je
dois consigner une somme d'argent importante au greffe du tribunal.
3/ De quoi vous accable-t-il ? Quels sont ses arguments ?
Comme je l'ai dit précédemment
il n'a rien pour sa défense les arguments qu'il avance sont des tissus
de mensonges et d'allégations sans justifications.
Par contre cet employeur pour prouver que j'avais un peu travaillé
et qu'il ne faisait pas obstruction à mes recherches d'emploi est aller
chercher un certificat de travail (une pièce quérable donc très
personnelle) dans une entreprise ou j'ai effectué un CDD de 3 mois,
cet employeur ne se refuse rien et là on peut s'apercevoir de la cohésion
entre les employeurs d'une même corporation.
J'ai subit des pressions de la part d'autres employeurs sous formes diverses
mais ceci ne m'a en aucune manière découragé, bien au
contraire ceci à renforcé ma détermination dans ma lutte
pour faire condamner cet employeur. Cet employeur emploie aussi des méthodes
peut scrupuleuses pour sa défense je ne citerais un exemple pour prouver
sa stupidité et son acharnement à vouloir me démolir
complètement.
Je suis parti le dernier jour de décembre 1998 de la société
et j'y suis retourné uniquement pour prendre mes papiers et effets
le en janvier 1999.
Alors cet employeur paraît-t'il " eu un vol dans son entreprise
? " en Février 2001 un vol de pièces de machines ? il dépose
( plainte contre X ) quinze jours après en Mars 2001. C'est dire qu'il
s'est écoulé plusieurs jours entre le vol et le dépôt
de plainte et c'est sans aucun scrupule que cet employeur va envoyer pour
sa défense par l'intermédiaire de son avocat la photocopie de
la plainte ainsi que le récépissé de plainte à
mon défenseur cette plainte je l'ai reçue comme de la suspicion,
des pressions en ma direction et je la trouve diffamatoire mais surtout un
harcèlement qui n'en fini pas.
4/ Comment l'entourage justifie ce qui vous est arrivé tant au niveau
de votre entourage proche que professionnel ?
l'entourage proche les amis ne justifient pas ce qui m'est arrivé ils ne portent aucun jugement car c'est la première fois qu'un sujet aussi grave et autant d'actualité est au prud'hommes dans notre région, ces personnes attendent avec une certaine impatience le résultat mais approuvent beaucoup mon courage et ma ténacité, je me doit d'aller jusqu'au bout de la procédure pour retrouver ma dignité.
5/ Avez-vous rencontré des personnes qui vous pensent responsables d'avoir été et d'être encore harcelé ?
je n'ai pas rencontré de personnes
qui pensent que je suis responsable de ce qui m'est arrivé.
pour une raison simple c'est que cette entreprise est reconnue dans la ville
voire même plus loin soit la région pour être une entreprise
à caractère très difficile. Quelques chiffres évocateur
huit personnes ont démissionnés de leur emploi en un an soit
à peut près un quart de l'effectif c'est dire le malaise qu'il
y a dans cette entreprise et je crois sincèrement qu'il serait bon
de faire procéder à une enquête psychopathologique dans
cette entreprise.
Par ailleurs je n'en parle pas beaucoup d'une part pour que rien ne s'ébruite
sur mes intentions futures afin que les conseillers des prud'hommes puisse
juger l'affaire sereinement.
J'ai certes déjà eu des contacts avec différentes chaînes
de télévision mais je ne peut rien entamer de concret sans qu'il
y ait jugement.
L'expertise
Nous sommes en novembre 2001 et je me rend
à l'expertise, et là je me trouve seul face à face avec
mon l'employeur dans la salle d'attente du centre hospitalier.
Je dois dire que cette expertise fut très pénible d'une part
parce que je me retrouve face à mon employeur et harceleur et un médecin
de son choix qui était venu pour la contradiction, mon défenseur
étant lui aussi présent.
Puis rentre l'expert et sa secrétaire. l'expert qui est en plus le
rapporteur au conseil économique et social au gouvernement d'une réflexion
sur le " harcèlement moral " il est entre autre expert psychiatre
près d'une cour d'appel.
Et l'expertise débute elle durera plus de quatre heures et demi.
Ce moment fut très pénible car il fallait que je détaille
tout sur ma vie, de l'enfance jusqu'au harcèlement en passant par les
détails de ma vie de couple. C'est dire que ce moment fut très
dur d'autant que tout était développé devant l'employeur.
Je fourni donc tout les documents en ma possession, y compris la plainte pour
vol que l'employeur m'avait envoyé ce qui à conforté
le médecin Expert dans son rapport d'expertise en mentionnant que le
harcèlement continuait. L'employeur n'ayant pas d'arguments ce jour
là fait état de rumeurs sur ma vie intime et familiale. L'expert
lui répondra à ces rumeurs par cette phrase " les rumeurs
sont aussi le point de départ du harcèlement et contribuent
à faire le nid de ce harcèlement ".
Nous avons reçu son rapport en février 2002 ( il accable l'employeur
et l'agresseur et estime un état séquellaire à 15% d'Incapacité
permanente partielle ) .
je ne peut que me réjouir car c'est la pièce maîtresse
du dossier, mais celle-ci ne me rendra pas ma santé car à ce
jour, et nous sommes en mai 2002 je suis toujours suivi par mon spécialiste
et traité médicalement pour dépression avec des complications
à savoir des pertes de mémoire importantes et un manque de confiance
en moi etc
.la méthode du harcèlement étant de vous
faire douter de vous même en permanence.
A l'audience de mars 2002 la partie adverse demande un report, sous prétexte
que l'avocat n'a pas eu le temps d'étudier l'expertise. Nous pensons
à ce moment là que c'est pour gagner du temps, en fait ceci
n'est qu'une manuvre de plus afin d'avoir le temps de prendre les dispositions
nécessaire à la prise en compte de la plainte du harceleur par
Monsieur le Procureur de la République
En Avril 2002 nouvelle plaidoirie nous demandons que l'employeur soit condamné
pour " faute inexcusable ".
L'employeur voyant que le procès tourne en sa défaveur demandera
par l'intermédiaire de son défenseur aux conseillers prud'homaux
de surseoir au jugement en attendant la réponse du Procureur de la
République concernant la plainte pour dénonciation calomnieuse
que le harceleur a déposé à mon encontre en Mai 2001.
Nous faisons part aux conseillers prud'homaux qu'il n'y a pas de connexité
entre les deux affaires car c'est contre l'employeur que les prud'hommes ont
été saisis sur des articles du code du travail et non directement
le harceleur.
Les conséquences du harcèlement
Sur mon état de santé
Le médecin expert a estimé un état séquellaire
à 15% d'Incapacité permanente partielle
Les séquelles qui me restent sont des névroses d'angoisses (peurs
permanentes), des pertes de mémoire très importantes, un manque
de confiance en soi, remaniement de la personnalité, d'ou un traitement
médical à long terme pour dépression. par ailleurs j'ai
été admis travailleur handicapé (COTOREP) pour une durée
de cinq ans en février 2002.
En terme d'emploi
Non seulement j'ai subit un harcèlement
psychologique important, et cela ne suffit pas à l'employeur. Il continue
son harcèlement en m'empêchant de retrouver un emploi, celui-ci
ayant fait distribuer un mot d'ordre dans les entreprises qui étaient
susceptibles de m'embaucher.
J'ai postulé dans 52 entreprises de ma région , eu quelques
31 propositions d'emploi par l'ANPE, j'ai rencontré 27 chefs d'entreprise
ou leurs responsables mais tout ceci n'a rien donné de positif c'est
dire que la campagne de dénigrement et la discrimination faîte
par l'employeur est très efficace. L'ANPE a procédé à
une enquête elle est sans équivoque (en relation avec une entreprise
du secteur(l'entreprise ou j'ai subit ces violences).
Il est inconcevable de constater que ma profession est très recherchée
j'ai une expérience technique importante et je peut transmettre mon
savoir faire encore une dizaine d'années
Il existe une demande forte dans ma profession dans ma région et je
me retrouve à 49 ans à devoir faire une formation dans un autre
domaine. .
Cet employeur harceleur m'a mis volontairement dans une situation sociale
difficile et celui-ci est traité en toute impunité.
dans mon couple
dans une telle épreuve que ce soit
le harcèlement que l'on subit, ou bien la procédure que nous
entamons pour faire condamner ces employeurs indélicats, ces éléments
constitutifs de harcèlement et les démarches, peuvent conduire
le couple à la déstabilisation, heureusement mon couple est
bien stable et nous luttons ensemble. il n'y a pas que nous victimes qui subissons
notre entourage proche aussi par contre coup, et j'admire mon épouse
et mes enfants car la cohésion de ma famille auquel je suis très
attaché à été et sera toujours un soutien capital
pour moi pour l'épreuve que nous traversons tous.
Sans eux je ne serait peut-être plus là à faire ces lignes
et je les en remercient tous.
conclusions
le harcèlement que j'ai subit révèle
un conflit éthique et de pouvoir, pas toujours pour des raisons économiques.
On ne peut me licencier pour des motifs liés à la qualité
de mon travail, on veut tout simplement me soumettre par des abus d'autorité,
en vue de me faire changer mes valeurs. Devant ma résistance, on préfèrera
me "casser" professionnellement et humainement.
Cela révèle une "culture" d'entreprise où la
suspicion, la violence psychologique, l'irrespect du droit et de l'humain
de la dignité de ma personne prend le pas sur l'intérêt
général
Maintenant je suis pour de longs mois voir même des années de
procédures, je ne me découragerais pas tant que j'aurais la
force de me battre, car devant ce phénomène de société
il y a beaucoup de gens qui souffrent en silence sans avoir la force de se
battre, et qui en arrive quelquefois au geste fatal.
certaines personnes disent, les harceleurs sont des pervers certes ont peut
leur donner cette qualification, mais je la parfairerais différemment
pour moi c'est du meurtre psychologique .
Quelques conseils utiles
- Ne pas chercher l'affrontement direct
avec l'agresseur
- Adopter un comportement positif : éviter l'attitude négative
d'opposant, de dissident (qui pourra vous être reprochée). Même
en l'absence de mission, faites quelque chose : des notes, aider les autres
(et garder des copies).
- Noter tous ce qui vous semble anormal dans le comportement du harceleur
- Préparer son dossier : rédiger une chronologie des faits,
noter tout ce qui se passe, accumuler les preuves, des témoignages
(médecin, collègues, ).
- Chercher une médiation : prendre un avocat ou s'adresser au conseiller
juridique de votre syndicat.
- Avertir l'inspection du travail
- Ecrire ou faire écrire à l'employeur pour l'inviter poliment
à réagir et envoyer les doubles à la médecine
du travail et à l'inspection du travail.
- Prendre contact avec une association (c'est un soutien capital)
- Ne pas démissionner surtout
- Essayer de résister psychologiquement.
- Prévenir les risques de santé (prendre un congé de
maladie si nécéssaire)
- Constituer des preuves solides
- S'adresser aux délégués syndicaux s'il y a une section
syndicale dans l'entreprise
-Attention aux collègues de travail (ils peuvent se mettre du coté
du plus fort !!)
- si vous avez connaissance d'attestations de salariés contre vous,
demander aux conseillers des prud'hommes de les justifier par une audition
leurs écrits.
- Si une saisine des prud'hommes est en cours il faudra demander que soit
ordonné une expertise médicale pour prouver le harcèlement
moral par l'intermédiaire du barreau de jugement.